Crypto : Le calendrier du Sénat se resserre pour le CLARITY Act

Le projet de loi crypto le plus attendu aux États-Unis perd du terrain. Galaxy Digital estime désormais à 60 % les chances d’adoption du CLARITY Act, contre 75 % auparavant. En cause : un Sénat américain confronté à un agenda de plus en plus chargé.

Le CLARITY Act perd de son élan à Washington

Le directeur de la recherche chez Galaxy Digital Alex Thorn révise à la baisse ses estimations quant à l’adoption du projet de loi crypto Clarity Act. Il pointe du doigt le manque de jours disponibles avant la pause parlementaire d’août.

Reporté il y a un mois, le texte crypto doit en effet encore :

• obtenir 60 voix au Sénat ;
• passer par les débats et les amendements en séance plénière ;
• être harmonisé avec la version de la commission sénatoriale de l’Agriculture ;
• traverser la Chambre des représentants.

Pourtant, le Sénat a perdu plusieurs semaines à gérer d’autres priorités. On fait notamment allusion au financement de l’ICE et des patrouilles frontalières. S’ajoute à cela l’échec de la réautorisation de la Section 702 du FISA, rejetée à 47 voix contre 52. Ce dernier monopolise désormais l’agenda de la semaine à venir.

Résultat : la fenêtre utile avant août se réduit à quelques jours en juillet. Pas assez pour un texte de loi crypto aussi complexe, sans engagement clair du leader sénatorial John Thune.

Au-delà du temps, des points de blocage politiques persistent

Les démocrates, emmenés par le sénateur Ruben Gallego, réclament des dispositions éthiques liées aux conflits d’intérêts. D’autres sénateurs veulent des garanties renforcées contre le blanchiment d’argent et les risques liés aux sanctions.

À cela s’ajoute un débat majeur sur les stablecoins. Les banques refusent en effet que les émetteurs de dollars numériques puissent proposer des rendements passifs à leurs détenteurs. Elles estiment que cela reviendrait à concurrencer les dépôts bancaires sans les contraintes réglementaires qui s’y appliquent.

Ce n’est pas tout ! Des analystes de JPMorgan pensent également que les élections de mi-mandat pourraient repousser les réformes de la structure de marché crypto.

Quel impact pour le secteur crypto ?

Le CLARITY Act vise à créer le premier cadre fédéral complet pour les actifs numériques aux États-Unis. Concrètement, il clarifierait les rôles respectifs de la SEC et de la CFTC. Résultat attendu : moins d’incertitude juridique pour les émetteurs, les plateformes d’échange et les investisseurs crypto.

Le texte a déjà franchi une étape cruciale le 14 mai dernier en étant adopté en commission sénatoriale par 15 voix contre 9. Ce ralentissement brutal remet donc directement en cause les ambitions de plusieurs figures politiques de premier plan. On cite principalement la sénatrice Cynthia Lummis, fervente défenseuse des actifs numériques, qui avait fixé une cible ambitieuse : faire voter cette loi structurante avant la fête nationale du 4 juillet. Une promesse qui semble aujourd’hui hors de portée !

Pour l’écosystème crypto, l’enjeu semble aussi titanesque. Sans cette loi crypto, le flou juridique persiste en effet. De quoi inciter les entreprises innovantes à fuir les États-Unis.

En tout cas, les investisseurs crypto devront s’armer de patience. La réaction de Washington dans les prochaines semaines déterminera si le texte est simplement reporté ou s’il s’enlise définitivement.

Ariela R.

Je m’appelle Ariela et j’ai 31 ans. J’oeuvre dans le domaine de la rédaction web depuis maintenant 7 ans. Je n’ai découvert le trading et la cryptomonnaie que depuis quelques années. Mais c’est un univers qui m’intéresse beaucoup. Et les sujets traités au sein de la plateforme me permettent d’en apprendre davantage. Chanteuse à mes heures perdues, je cultive aussi une grande passion pour la musique et la lecture (et les animaux !)

DISCLAIMER

Les propos et opinions exprimés dans cet article n’engagent que leur auteur, et ne doivent pas être considérés comme des conseils en investissement. Effectuez vos propres recherches avant toute décision d’investissement.